Termes & conditions

Responsable du site : SAS Les Ancolies - 166 rte du Grand Mont - ARECHES - 73270 Beaufort.

Création du site : SQUARESPACE Inc., 459 Broadway 5th Floor, New York, NY 10013 

Hébergeurs : ALLIANCE RESEAUX - 26 rue Antoine de Saint Exupery - 73300 Saint jean de maurienne et NEODOMAINE - 24 r Imprimerie, 34070 MONTPELLIER

 (réglementées par la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique)

RESPONSABILITÉ

Le propriétaire assure seul la responsabilité des informations et des prestations fournies.

Cependant, l'éditeur s'efforce d'assurer au mieux de ses possibilités, l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu. Aussi, il avertit le visiteur qu'il lui appartient de vérifier l'information par d'autres moyens, y compris en contactant la société. En conséquence, il décline toute responsabilité : pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site ; pour tous dommages résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à la disposition sur le site ; et plus généralement pour tous dommages, directs ou indirects, qu'elles qu'en soient les causes, origines, nature ou conséquences, provoqués à raison de l'accès de quiconque au site ou de l'impossibilité d'y accéder, de même que l'utilisation du site et/ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce dernier.Par ailleurs, sauf mention contraire, les droits de propriété intellectuelle sur les documents contenus dans le site et chacun des éléments créés pour ce site sont la propriété exclusive de l’éditeur  ou de ses fournisseurs, ceux-ci ne concédant aucune licence, ni aucun droit que celui de consulter le site.La reproduction de tous documents publiés sur le site est seulement autorisée à des fins exclusives d'informations pour un usage personnel et privé, toute reproduction et toute utilisation de copies réalisées à d'autres fins étant expressément interdite. Toutes les marques citées dans ce site appartiennent à leurs compagnies respectives.Tous les produits, logos, et images cités dans les pages de ce site sont la propriété de leur marque respective.

TRAITEMENT DES DONNÉES PERSONNELLES

Les informations que l'éditeur sera amené à recueillir proviennent de l’enregistrement volontaire d’une adresse courrier fournie par l’internaute, lui permettant de recevoir une documentation, de se renseigner sur un point quelconque. Ces informations ne sont jamais communiquées à des tiers.

DROITS D’AUTEUR

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Toute représentation, reproduction, modification, utilisation commerciale, ainsi que tout transfert vers un autre site sont interdits, sauf autorisation à demander par courrier à l’adresse indiquée plus bas. Seule une utilisation à des fins strictement personnelle est autorisée.

LIENS HYPERTEXTE (responsabilité)

Les liens hypertextes présents sur le site orientant les utilisateurs vers d’autres sites Internet n’engagent pas la responsabilité de  l'éditeur quant au contenu de ces sites. Toute personne physique ou morale souhaitant que soit établi un lien avec ce site à partir de son site, doit préalablement en demander l’autorisation.


Conditions particulières
de vente  - hotel

1. Prix :
L’hôtel les Ancolies se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Les séjours sont tous facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l'enregistrement de la réservation. Les prix s'entendent Toutes Taxes Comprises et sont exprimés en Euros. Toutes commandes, quelle que soit leur origine, sont payables en Euros. Ils ne comprennent pas la taxe de séjour, les prestations supplémentaires, les forfaits de sports (sauf si autrement indiqué). Nos offres de produits et prix sont valables tant qu'ils sont visibles sur le site.
2. Conditions de réservation :
Pour garantir votre réservation, nous vous demandons votre numéro de carte bancaire. Aucun montant ne sera prélevé d'avance, le règlement s'effectuera sur place. Merci de prévenir pour toute arrivée tardive.
3. Conditions d'annulation :
Nous proposons une assurance annulation : 6% du séjour payable à la réservation :
- Si le client opte pour l’assurance annulation, l’annulation sans frais du séjour est possible 24h avant sans close particulière. En deçà de 24h, 100% du séjour sera retenu.
- Si le client n’a pas opté pour l’assurance annulation, le client peut annuler son séjour sans frais avant la date d’option écrit sur le contrat, si le client annule son séjour entre la date d’option et 1 semaine, il lui sera retenu 50% du séjour, en deçà d’une semaine, il lui sera retenu 100% du séjour.
4. Les offres promotionnelles :
Toutes nos offres sont non cumulables sauf disposition particulière.
5. Taxes de séjour :
Les taxes de séjour ne sont pas incluses dans les tarifs. Leurs montants, de l'ordre de 0.99 € par personne et par nuitée, sont fixés par les communes. Celles-ci nous ont chargé de les collecter auprès de la clientèle, et de leur reverser.
6. Modifications d'éléments essentiels de la réservation par le vendeur :
Lorsque, avant le début de la location du client, l'hébergeur se trouve contraint d'apporter une modification à l'un des éléments essentiels du contrat, le client peut, et après en avoir été informé par fax, mail ou appel téléphonique :
- soit résilier son contrat et obtenir sans pénalité le remboursement immédiat des sommes versées ;
- soit accepter la modification proposé par le vendeur ; toutes diminutions de prix viennent en déduction des sommes restant éventuellement dues par le client et, si le paiement déjà effectué par ce dernier excède le prix de la prestation modifiée, le surplus doit lui être restitué avant la date de son départ.
7. Modifications d'éléments essentiels de la réservation par le client :
Si le client désire modifier sa réservation, une fois celle-ci confirmée, nous ferons tout notre possible pour le satisfaire.
8. Abandon de séjour :
Le client ne pourra prétendre à aucune indemnité ou remboursement s'il abrège ou interrompt son séjour pour quelque causeque ce soit, (y compris grève, rapatriement médical, etc.). Toute prestation non utilisée ne sera pas remboursée.
9. Heures d'arrivée et de départ :
Les chambres sont à la disposition du client à partir de 14 heures. Le jour du départ, elles devront être libérées à 12 heures au plus tard, pour tout départ ultérieur, une journée supplémentaire sera facturée. En cas d'arrivée tardive, le client doit prévenir le responsable du site.
10. Logements :
Tous les logements présentés à la clientèle sont conformes aux normes de sécurité françaises et sont régulièrement contrôlés. Le logement ne pourra en aucun cas être occupé par un nombre supérieur à celui indiqué dans le contrat. Lors de la mise à disposition du sauna, hammam, douche jacuzzi, jeux, salle de musculation ou certaines activités annexes en collaboration avec d'autres prestataires, les clients devront au préalable s'être assurés d’être en bonne conditions physiques, en bon état de santé et être aptes à les utiliser ou à y participer. Ils devront également s'assurer d'avoir pris connaissance des consignes d'utilisation, d'entretien et de sécurité, de les avoir comprises et de s'y conformer. L’hôtel des Ancolies décline toute responsabilité en cas de dommages, pertes blessures si ces consignes n'ont pas été respectées par les occupants. L’hôtel des Ancolies se réserve le droit d'interdire l'accès à ces installations ou prestations, à toutes personnes refusant de se conformer aux règles de fonctionnement et de sécurité.
11. Responsabilité :
Notre responsabilité ne saurait être engagée au-delà de la responsabilité civile dépositaire des hôteliers en vertu des articles 1302, 1921, 1927 et suivant, 1949, 1952 à 1954 du code civiles. De même, aucune responsabilité ne pourra être retenue à notre encontre dans la pratique d'activités sportives ou autres, organisés localement ou non, en cas de blessure, maladie ou décès subis par les clients. L'hébergeur ne saura être responsables des cas fortuits de force majeure ou de nuisance venant perturber, interrompre, empêcher le séjour. Les mineurs de moins de 16 ans sont sous la responsabilité unique et complète de leurs parents pendant toute la durée de leurs séjours en dehors de tout autre accord. Les clients ont une interdiction formelle de pénétrer dans les zones indiquées comme étant réservées au personnel. Si des clients s'y aventurent, ce sera exclusivement à leur risque et péril, L’hôtel des Ancolies se dégageant dès lors de toute responsabilité.
12. Réclamations :
Toute réclamation éventuelle durant le séjour du client doit être signalée immédiatement au Directeur, afin de résoudre le problème le plus rapidement possible et avant la fin du séjour. Après le départ, aucune réclamation ne sera possible.
13. Divers :
Les animaux sont acceptés, moyennant un supplément par jour et par animal.
14. Juridiction compétente :
Les parties attribuent expressément compétence aux Tribunaux de Première ou de Grande Instance. Vous avez la possibilité de recourir à un médiateur de la consommation en cas de litiges dans les conditions prévues par les articles L.611-1 et suivant du code de la consommation. Information des coordonnées : www.mediation-conso.fr
15. Photos :
Toutes nos photos sont non contractuelles. 

Conditions particulières
de vente  - spa

Les présentes conditions de vente sont conclues d'une part par la société SAS les Ancolies au capital de 50000 euro dont le siège social est à Rte du Grand Mont 73270 ARECHES, immatriculée au registre du commerce et des sociétés sous le numéro FR48.402.685.424 ci-après dénommée " Cristal des Alpes " et d'autre part, par toute personne physique ou morale souhaitant procéder à un achat via le site Internet de " Cristal des Alpes " dénommée ci-après " l'acheteur ".
Objet
Les présentes conditions de vente visent à définir les relations contractuelles entre " Cristal des Alpes " et l'acheteur et les conditions applicables à tout achat effectué par le biais du site marchand de " Cristal des Alpes ", que l'acheteur soit professionnel ou consommateur. L'acquisition d'un bien ou d'un service à travers le présent site implique une acceptation sans réserve par l'acheteur des présentes conditions de vente. Ces conditions de vente prévaudront sur toutes autres conditions générales ou particulières non expressément agréées par " Cristal des Alpes ". " Cristal des Alpes " se réserve de pouvoir modifier ses conditions de vente à tout moment. Dans ce cas, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande par l'acheteur. 
Caractéristiques des biens et services proposés
Les produits ou services sont ceux qui figurent dans le catalogue publié dans le site de " Cristal des Alpes ". Ces produits ou services sont vendus dans la limite des stocks disponibles. Chaque produit est accompagné d'un descriptif établi par le fournisseur; pour certains d'entre eux, portant la mention DF, l'acheteur peut avoir accès à la documentation du fournisseur. Les photographies du catalogue sont les plus fidèles possibles mais ne peuvent assurer une similitude parfaite avec le produit ou service, notamment en ce qui concerne les couleurs. 
Tarifs
Les prix figurant dans le catalogue sont des prix TTC en euro tenant compte de la TVA applicable au jour de la commande; tout changement du taux pourra être répercuté sur le prix des produits ou des services. " Cristal des Alpes " se réserve de modifier ses prix à tout moment, étant toutefois entendu que le prix figurant au catalogue le jour de la commande sera le seul applicable à l'acheteur. Aux prix indiqués, se rajoutent les frais de traitement de commandes, de transport et de livraison pour autant qu'elles aient lieu dans les zones géographiques prévues ci-après.
Aire géographique
La vente en ligne des produits ou services présentés dans le site est réservée aux acheteurs qui résident en France, dans les Dom-Tom ou à Monaco et pour des livraisons requises dans ces zones géographiques.
Commandes
L'acheteur, qui souhaite acheter un produit ou un service doit obligatoirement :
- remplir la fiche d'identification sur laquelle il indiquera toutes les coordonnées demandées ou donner son numéro de client s'il en a un;
- choisir les produits ou services en ligne;
- valider sa commande après l'avoir vérifiée;
- effectuer le paiement dans les conditions prévues;
- confirmer sa commande et son règlement.
Conditions Générales de Vente en ligne
La confirmation de la commande entraîne acceptation des présentes conditions de vente, la reconnaissance d'en avoir parfaite connaissance et la renonciation à se prévaloir de ses propres conditions d'achat ou d'autres conditions. L'ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée vaudront preuve de la transaction. La confirmation vaudra signature et acceptation des opérations effectuées. Le vendeur communiquera par courrier électronique confirmation de la commande enregistrée. 
Rétractation
Les acheteurs, personnes physiques non professionnelles, bénéficient d'un délai de rétractation de 14 jours à compter de la livraison de leur commande pour faire retour du produit au vendeur pour échange ou remboursement sans pénalité, à l'exception des frais de retour. Lien vers le formulaire de rétractation : Télécharger le formulaire
Modalités de paiement
Le prix est exigible à la commande. Les paiements seront effectués par carte bancaire; ils seront réalisés par le biais du système sécurisé qui utilise le protocole SSL ''Secure Socket Layer'' de telle sorte que les informations transmises sont cryptées par un logiciel et qu'aucun tiers ne peut en prendre connaissance au cours du transport sur le réseau. Le compte de l'acheteur ne sera débité que lors de l'expédition des produits ou des services disponibles et que du montant des produits ou services envoyés ou téléchargés. À la demande de l'acheteur, il lui sera adressé une facture sur papier faisant ressortir la TVA.
Livraisons
Pour avoir votre livraison la semaine suivant l'achat, la commande doit être validée au plus tard le dimanche. Les livraisons partent de nos locaux en début de semaine suivante. La livraison des commandes s'effectuent par colissimo avec un délai maximum de 72h au départ du tri postal. Les livraisons sont faites à l'adresse indiquée dans le bon de commande qui ne peut être que dans la zone géographique convenue. Les risques sont à la charge du vendeur à compter du moment où les produits ont quitté les locaux de " Cristal des Alpes " et jusqu’à la livraison chez l'acheteur. En cas de dommage pendant le transport, la protestation motivée doit être formulée auprès du transporteur dans un délai de trois jours à compter de la livraison par le vendeur. Les délais de livraison ne sont donnés qu'à titre indicatif; si ceux-ci dépassent trente jours à compter de la commande, le contrat de vente pourra être résilié et l'acheteur remboursé.
Garantie
Tous les produits fournis par le vendeur bénéficient de la garantie légale prévue par les articles 1641 et suivants du Code civil. En cas de non-conformité d'un produit vendu, il pourra être retourné au vendeur qui le reprendra, l'échangera ou le remboursera. Toutes les réclamations, demandes d'échange ou de remboursement doivent s'effectuer par voie postale à l'adresse suivante : " Cristal des Alpes " Rte du Grand Mont 73270 ARECHES dans le délai de trente jours de la livraison.
Responsabilité
Le vendeur, dans le processus de vente en ligne, n'est tenu que par une obligation de moyens; sa responsabilité ne pourra être engagée pour un dommage résultant de l'utilisation du réseau Internet tel que perte de données, intrusion, virus, rupture du service, ou autres problèmes involontaires. 
Propriété intellectuelle
Tous les éléments du site de " Cristal des Alpes " sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de " Cristal des Alpes ". Personne n'est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site qu'ils soient logiciels, visuels ou sonores. Tout lien simple ou par hypertexte est strictement interdit sans un accord écrit exprès de " Cristal des Alpes ".
Données à caractère personnel
Conformément à la loi relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés du 6 janvier 1978, les informations à caractère nominatif relatives aux acheteurs pourront faire l'objet d'un traitement automatisé. " Cristal des Alpes " se réserve le droit de collecter des informations sur les acheteurs y compris en utilisant des cookies, et, s'il le souhaite, de transmettre à des partenaires commerciaux les informations collectées. Les acheteurs peuvent s'opposer à la divulgation de leurs coordonnées en le signalant à " Cristal des Alpes ". De même, les utilisateurs disposent d'un droit d'accès et de rectification des données les concernant, conformément à la loi du 6 janvier 1978. Le traitement automatisé d'informations, y compris la gestion des adresses e-mail des utilisateurs du site a fait l'objet d'une déclaration à la CNIL.
Archivage - Preuve
" Cristal des Alpes " archivera les bons de commandes et les factures sur un support fiable et durable constituant une copie fidèle conformément aux dispositions de l'article 1348 du Code civil. Les registres informatisés de " Cristal des Alpes " seront considérés par les parties comme preuve des communications, commandes, paiements et transactions intervenus entre les parties.
Règlement des litiges
Les présentes conditions de vente en ligne sont soumises à la loi française. En cas de litige, compétence est attribuée aux tribunaux compétents, nonobstant pluralité de défendeurs ou appel en garantie. Vous avez la possibilité de recourir à un médiateur de la consommation en cas de litiges dans les conditions prévues par les articles L.611-1 et suivant du code de la consommation. Information des coordonnées : www.mediation-conso.fr